Relative aux modalités d'organisation et de

fonctionnement de l'école doctorale de Français.

Article 1 : L'organisation et le fonctionnement de l'école doctorale de Français repose sur la mise en réseau des différents établissements universitaires concernés, et s'articule autour de trois grands pôles régionaux suivants :

-POLE EST, formé de cinq antennes : Universités de Annaba, Batna, Biskra, Constantine et Ouargla;

-POLE CENTRE, formé de cinq antennes : Universités d'Alger, Blida, Béjaia,Tizi-Ouzou, et l'Ecole Normale Supérieure de Kouba;

-POLE OUEST, formé de quatre antennes : Universités d'Oran, Tlemcen, Mostaganem et  Béchar.

Les trois pôles régionaux énumérés ci-dessus constituent les têtes du réseau national de l'école doctorale de Français.

Article 2 : Le pôle régional est dirigé par deux responsables qui ont pour mission d'animer le

réseau régional sur le plan de l'organisation et du suivi pédagogique et scientifique de l'école doctorale de Français.

Les responsables de pôles régionaux sont notamment chargés :

-De programmer, de superviser et de coordonner l'ensemble des actions à engager;

-De contrôler et d'évaluer les activités des antennes et de procéder périodiquement à l'établissement d'un bilan de l'état d'avancement des enseignements;

-D'assurer la coordination pédagogique et scientifique avec les partenaires français, et de veiller à la qualité des conditions d'accueil et de compétences.

Article 3 : Dans le cadre de leurs missions, les responsables des pôles régionaux s'appuient sur le Conseil de Suivi Scientifique Régional.

Article 4 : Le Conseil de Suivi Scientifique Régional est composé :

-Des responsables de pôles régionaux

-Des coordonnateurs d'antennes.

Article 5 : Le Conseil de Suivi Scientifique Régional, co-présidé par les deux responsables de

Pôles, constitue le cadre de concertation et de coordination du réseau régional de l'école doctorale de Français.

Il entérine l'ensemble des décisions et des actions programmées, liées à l'organisation et au fonctionnement pédagogique et scientifique de l'école doctorale.

Le Conseil de Suivi Scientifique Régional, veille à la qualité des conditions de prise en charge administrative, technique et financière, et formule sur ce plan des recommandations en vue de leur amélioration.

Article 6 : Les six (06) responsables des pôles régionaux algériens, et les six (06) responsables des pôles régionaux français composent, avec les deux chefs de projets, le Conseil Mixte Scientifique et Technique de l'Ecole doctorale de Français.

Article 7 : L'école doctorale de Français est, au niveau de chaque établissement universitaire concerné, dirigée et animée par un coordonnateur d'antenne.

Article 8 : Le coordonnateur d'antenne, à l'instar du responsable de post-graduation est notamment chargé :

-D'organiser et de suivre le déroulement des concours d'accès à l'école doctorale de Français;

-De veiller au bon déroulement des enseignements;

-D'organiser et de superviser les examens;

-D'assurer le suivi des activités de recherche dans le cadre des magisters et des doctorats

-D'élaborer annuellement le budget de l'école doctorale de Français.

Les coordonnateurs d'antennes participent aux réunions des Conseils de Suivi Scientifique Régionaux dont ils font partie.

Article 9 : Le Coordonnateur d'antenne s'appuie, pour l'accomplissement de ses missions, sur le Comité de Suivi scientifique d'antenne.

Article 10 : Le Comité de Suivi scientifique d'antenne est composé :

-Du coordonnateur d'antenne

-Des responsables de filières

-Des enseignants de rang magistral

Le coordonnateur d'antenne préside le comité de suivi scientifique d'antenne.

Article 11 : Le comité de suivi scientifique d'antenne est chargé :

-D'organiser les concours d'accès à l'école doctorale, après consultation des responsables des pôles régionaux.

-De superviser l'organisation de tous les contrôles de connaissance;

-De définir les sujets de mémoires de-magister et des thèses de doctorat avec les partenaires français;

-De Proposer les membres de jurys de soutenance de mémoires de magister;

Les travaux du comité de suivi scientifique d'antenne sont consignés dans un procès-verbal, dont sont rendus destinataires les responsables de pôles régionaux.

Article 12 : Le comité de suivi scientifique d'antenne, pour l'exécution de ses actions se réfère au préalable à l'accord des responsables de pôles régionaux, avant de les soumettre au comité scientifique du département de Français et/ou au conseil scientifique de la faculté de l'établissement qui les valide.

Article 13 : L'antenne de l'école doctorale est placée sous la responsabilité du chef d'établissement qui veille à son bon fonctionnement.

Le chef d'établissement est chargé de définir et de mettre en place l'ensemble des modalités de suivi et de gestion administrative et financière de 1' Ecole doctorale de français.


Il doit mettre à la disposition de l'antenne, l'ensemble des infrastructures ainsi que les équipements nécessaire au fonctionnement de l'école doctorale de français, en particulier un bureau, ainsi que des moyens-de secrétariat et de communications, pour l'accomplissement de ses missions

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